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RBUE : LCB présente une version amendée de son Système de diligence raisonnée

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Organisation de contrôle du règlement bois de l’Union européenne (RBUE), Le Commerce du bois (LCB) a fait évoluer le Système de diligence raisonnée (SDR) qu'elle propose aux opérateurs qui commercialisent du bois ou des produits dérivés pour la première fois sur le marché de l’Union européenne. Pour présenter cette nouvelle version qui entrera en vigueur le 1er janvier 2022, l'association a organisé une webconférence le 12 octobre dernier.

L’association le Commerce du bois (LCB) a été reconnue en 2015 par la Commission européenne en tant qu’Organisation de contrôle du règlement bois de l’Union européenne (RBUE). L’association a renforcé cette année son Système de diligence raisonnée (SDR) et proposé le 12 octobre un premier webinaire de présentation de cette version amendée. « Nous nous sommes mis en ordre de marche pour moderniser notre système de diligence raisonnée, en concertation avec ses utilisateurs mais aussi des experts de la profession ainsi que des représentants d’ONG. Nous avons redynamisé nos process et le nombre d’adhérents à notre Système de diligence raisonnée ne fait qu’augmenter », indique Jean-Louis Camici, président du Commerce du bois. « Sur la forme, le SDR a été entièrement refondu avec la nouvelle identité visuelle de LCB, ce qui le rend plus lisible, et repose aujourd’hui sur une trame unique », poursuit l’association professionnelle. « La nouvelle procédure propose un système beaucoup plus pédagogique, basé sur un arbre de décision simplifié et une avancée étape par étape, avec de nombreuses explications ainsi que des renvois vers 12 annexes. Sur le fond, les révisions majeures permettent d’éviter les zones grises. Désormais l’arbre de décision fonctionne de manière binaire : le risque est « négligeable » ou « non négligeable » pour la mise en marché dans l’Union Européenne. La catégorie de risque « moyen » a été supprimée ». Les autres évolutions concernent la clarification de la place de la certification tierce partie, une mise à jour du « référentiel pays », le renforcement de l’indice de perception de la corruption, le découpage du référentiel pays en fonction de la zone de provenance avec des spécificités par familles de produits, ou encore le renforcement des mesures d’atténuation du risque, guidées et fléchées. « Il est important de rappeler que le système de diligence raisonnée de LCB est en constante amélioration et qu’il sera révisé régulièrement, en fonction des évolutions règlementaires européennes, et des législations dans les pays producteurs », souligne Alessandra Negri, responsable marchés et environnement du Commerce du bois. Cette seconde version du SDR de l’association entrera en vigueur le 1er janvier prochain. Il est ouvert à tous les importateurs membres et non membres de l’association. A ce jour, elle a délivré 22 attestations de conformité à des importateurs français. « L’objectif est de poursuivre le déploiement de notre système de diligence raisonnée en France, mais aussi en Belgique, afin que les opérateurs européens puissent bénéficier d’un socle commun d’exigences, reconnu et donc non contestable. La liste des entreprises bénéficiaires d’une attestation de conformité à notre SDR est consultable sur le site de notre association lecommercedubois.org rubrique RBUE », précise Arnaud Hetroit, directeur de LCB. Pour les personnes qui n’ont pas pu suivre son webinaire début octobre, l’association indique qu’une session de rattrapage est prévue le 25 novembre au matin.

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